Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV) de la Boutique Foxtrot
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente de produits proposés par Foxtrot via son site internet [www.foxtrotone.com] (ci-après désigné "le Site"). Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
1. Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par Foxtrot à ses clients. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site, pour des produits destinés à des particuliers, en France et à l’international.
2. Identité de la société
Foxtrot
[Adresse complète de la société]
Tél : [Numéro de téléphone]
Email : suppport@foxtrotone.com
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site au jour de la consultation. Foxtrot met tout en œuvre pour que les descriptions des produits soient précises et détaillées. Toutefois, les photos et descriptions ne sont pas contractuelles, et des erreurs peuvent survenir. En cas de doute sur un produit, nous vous encourageons à nous contacter avant de finaliser votre commande.
4. Commandes
Pour passer une commande, le client doit :
- Sélectionner les produits de son choix et les ajouter au panier.
- Créer un compte ou se connecter s’il en possède déjà un.
- Vérifier le récapitulatif de sa commande (produits, quantités, prix, etc.).
- Choisir son mode de paiement et fournir les informations nécessaires à la livraison.
- Valider définitivement la commande.
En validant la commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV et les prix des produits commandés.
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable au jour de la commande. Foxtrot se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination de la commande, et sont ajoutés au total lors du processus de commande.
6. Paiement
Le paiement de la commande peut être effectué par carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.), PayPal ou par tout autre moyen de paiement proposé sur le Site.
Les paiements sont sécurisés via des solutions de paiement en ligne certifiées. Les informations bancaires fournies par le client sont cryptées et traitées de manière sécurisée. Foxtrot ne conserve pas les informations bancaires de ses clients.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse renseignée par le client lors de la commande. Foxtrot s'engage à expédier les commandes dans un délai de [indiquer le délai, par ex. : 2 à 7 jours ouvrés] après la confirmation de la commande, sous réserve de disponibilité des produits.
Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids de la commande. Ils sont affichés lors de la validation de la commande.
Les délais de livraison peuvent varier selon la destination. Foxtrot ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables aux services de transport.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Ce droit permet au client de retourner les produits à Foxtrot sans avoir à justifier de motifs.
Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine, non utilisés, et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit contacter Foxtrot via l'email support@foxtrotone.com pour obtenir un numéro de retour et les instructions correspondantes.
9. Garanties et retours
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, telles que définies par la loi. En cas de défaut ou non-conformité d'un produit, le client peut nous retourner le produit dans les 30 jours suivant la réception, et Foxtrot procédera à un échange ou remboursement selon la situation.
10. Responsabilité
Foxtrot ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits ou des services fournis sur le Site. Nous nous engageons néanmoins à traiter toutes réclamations et demandes de manière équitable et à trouver des solutions adaptées en cas de problème.
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Foxtrot. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.
12. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur le Site. En résumé, vos données sont collectées dans le but de traiter vos commandes et de vous fournir des informations sur nos produits. Elles ne sont en aucun cas revendues à des tiers.
13. Force majeure
Foxtrot ne pourra être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence des tribunaux compétents. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les grèves, les perturbations des transports, les pandémies, ou tout autre événement échappant au contrôle de Foxtrot.
14. Modification des CGV
Foxtrot se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront publiées sur le Site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il est donc conseillé au client de consulter régulièrement les CGV pour être informé de toute modification.
15. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, le client peut tenter de résoudre son différend amiablement avec Foxtrot. À défaut de solution amiable, tout litige sera porté devant les juridictions compétentes du ressort du siège social de Foxtrot.
Foxtrot vous remercie de votre confiance et s'engage à vous fournir des produits de qualité ainsi qu'un service client à la hauteur de vos attentes.